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Assemblée nationale
23/05/2023
N° 1258 - Proposition de loi de M. Emmanuel Maquet visant à permettre aux arrière-petits-enfants de militaires morts pour la France et de déportés d'accompagner gratuitement leur famille lors du voyage sur les tombes ou sur les lieux du crime22/05/2023
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission de la défense nationale et des forces armées18/05/2023
N° 1234 tome I - Rapport de M. Jean-Michel Jacques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).12/05/2023
N° 1220 - Proposition de loi de M. Jean-Louis Thiériot visant à interdire l'usage des labels financiers excluant les entreprises du secteur de la défense12/05/2023
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées12/05/2023
N° 1234 tome II - Rapport de M. Jean-Michel Jacques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).11/05/2023
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission de la défense nationale et des forces armées11/05/2023
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission de la défense nationale et des forces armées11/05/2023
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées10/05/2023
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces arméesSénat - Défense
03/04/2023
Lieutenant-colonel Alfred Dreyfus - Texte n° 49131/03/2023
Transformer les ressources humaines des armées : définir un modèle en cohérence avec nos ambitions stratégiques - Rapport d'information n° 44329/03/2023
Culture citoyenne - Texte n° 43722/03/2023
Les armées françaises emploient 5 000 personnes de moins qu'il y a dix ans21/03/2023
Accord France-Pays-Bas - Texte n° 7910/03/2023
Le service national universel : la généralisation introuvable - Rapport d'information n° 40610/03/2023
Accord France-Pays-Bas - Rapport n° 40809/03/2023
Le service national universel : à la recherche de la généralisation08/03/2023
Accord France-Pays-Bas - Texte de la commission n° 40917/02/2023
Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ? - Rapport d'information n° 334Rapports parlementaires

