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Assemblée nationale

23/05/2023

N° 1258 - Proposition de loi de M. Emmanuel Maquet visant à permettre aux arrière-petits-enfants de militaires morts pour la France et de déportés d'accompagner gratuitement leur famille lors du voyage sur les tombes ou sur les lieux du crime

22/05/2023

Compte rendu de réunion n° 85 - Commission de la défense nationale et des forces armées

18/05/2023

N° 1234 tome I - Rapport de M. Jean-Michel Jacques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).

12/05/2023

N° 1220 - Proposition de loi de M. Jean-Louis Thiériot visant à interdire l'usage des labels financiers excluant les entreprises du secteur de la défense

12/05/2023

Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées

12/05/2023

N° 1234 tome II - Rapport de M. Jean-Michel Jacques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).

11/05/2023

Compte rendu de réunion n° 82 - Commission de la défense nationale et des forces armées

11/05/2023

Compte rendu de réunion n° 81 - Commission de la défense nationale et des forces armées

11/05/2023

Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées

10/05/2023

Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
 
 
 
 
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